Mentions légales

Événement Grand Paris circulaire – Métropole du Grand Paris

INFORMATIONS ÉDITEUR

Métropole du Grand Paris
15-19 avenue Pierre Mendès-France – 75013 PARIS
Téléphone : 01 82 28 78 00
Email : secretariat@metropolegrandparis.fr

Directeur de la publication : Patrick Ollier, président.

INFORMATIONS HÉBERGEUR

Claranet
2 rue des Landelles
35510 Cesson-Sévigné
Site internet

RÉALISATION DES INFOGRAPHIES

YOUR-COMICS
86 Boulevard de Magenta
75010 Paris
Site internet

RÉALISATION DU SITE WEB

Atimic
32 rue Aristide Briand
92300 Levallois-Perret
Site internet

Acatus Informatique
55, boulevard de Châteaudun
45000 Orléans
02 38 42 73 78
Site internet

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site de l’événement du Grand Paris Circulaire est une œuvre de création, propriété exclusive de la Métropole du Grand Paris, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. La Métropole du Grand Paris est cessionnaire des droits de propriété intellectuelle de tous les contenus du site (textes, images, photographies, documents sonores, audiovisuels ou multimédias, etc.).

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale des contenus non explicitement destinés à être téléchargées par les visiteurs, est interdite sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit.

DONNÉES PERSONNELLES / DONNÉES ENTRÉES PAR L’UTILISATEUR

Au cours de votre visite sur le site www.gpc.metropolegrandparis.fr, il pourra vous être demandé de saisir des informations personnelles nominatives vous concernant (nom, prénom, e-mail, etc.).

Les informations personnelles recueillies en ligne sont nécessaires pour pouvoir traiter les diverses demandes des usagers. Elles sont destinées à la gestion informatisée des inscriptions, à l’instruction par la Métropole du Grand Paris des diverses demandes (contact, participation aux événements…) et peuvent faire l’objet le cas échéant d’une anonymisation pour études statistiques, comme par exemple le nombre de demandes et/ou le type de demandes. Vos informations ne sont pas communiquées, aucune donnée n’est collectée ni diffusée à votre insu. Les données de votre compte personnel seront conservées le temps de son utilisation (ou supprimées si compte inactivé sur deux ans).

Les données personnelles et confidentielles collectées ne sont à aucun moment destinées à être vendues, commercialisées ou louées à un tiers. Elles pourront toutefois être utilisées par la Métropole du Grand Paris dans le cadre strict de ses activités lors de l’événement Grand Paris Circulaire.

Conformément à la législation en vigueur (*) toute personne apparaissant dans nos fichiers bénéficie d’un droit de communication, de rectification, de suppression de ses informations personnelles, d’un droit d’opposition au traitement et à sa limitation. Pour exercer ce droit, adressez–vous à l’éditeur.

(*)Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil sur la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, entré en vigueur le 25 mai 2018 ;  Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018.

HYPERLIENS

Le site www.gpc.metropolegrandparis.fr peut contenir des liens hypertextes menant à d’autres sites totalement indépendants du site www.gpc.metropolegrandparis.fr. L’éditeur ne suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou dans tout autre site internet soient exactes, complètes ou véridiques. Dès lors, tout accès à un autre site internet lié au site www.gpc.metropolegrandparis.fr s’effectue sous la propre responsabilité, pleine et entière, de l’utilisateur.

RESPONSABILITÉS

L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.

Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur.

En effet, malgré le souhait de l’éditeur d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site internet, celui–ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.